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Marques déposées par DEROUAZ YACINE
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LA CONSTANTINOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONSTANTINOISE
DEROUAZ YACINE agissant au nom et pour le compte de la Société" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3187677
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
LA CONSTANTINOISE de DEROUAZ YACINE

Présentation de la marque LA CONSTANTINOISE

Déposée le 8 octobre 2002 par DEROUAZ YACINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CONSTANTINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est DEROUAZ YACINE agissant au nom et pour le compte de la Société" en cours de formation domicilié(e) demeurant au 15, Rue Saint-Gilles,75003 Paris - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROUAZ YACINE domicilié(e) 15, Rue SAINT-GILLES,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque LA CONSTANTINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONSTANTINOISE est expirée depuis le 8 octobre 2012.


DEROUAZ YACINE agissant au nom et pour le compte de la Société" en cours de formation - demeurant au 15, Rue Saint-Gilles,75003 Paris - 75003 - France


DEROUAZ YACINE - 15, Rue SAINT-GILLES,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

- Pâtisserie et confiserie pain, glaces comestibles - Services de traiteurs - Salon de thé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.